Qualified Small Business Stock Options

Utiliser le formulaire 8949 pour déclarer la vente ou l'échange d'une immobilisation (définie plus tard) qui n'est pas déclarée sur un autre formulaire ou échéancier. Remplissez toutes les pages nécessaires du formulaire 8949 avant de remplir la ligne 1b, 2, 3, 8b, 9 ou 10 de l'annexe D. Voir les lignes 1a et 8a. Plus tard, pour plus d'informations sur quand le formulaire 8949 est nécessaire et quand il isnt. Utiliser le formulaire 4797 pour signaler ce qui suit. La vente ou l'échange de: Biens immobiliers utilisés dans votre commerce ou votre entreprise Biens corporels amortissables et amortissables utilisés dans votre commerce ou votre entreprise (mais consultez l'article Disposition des biens amortissables non utilisés dans le commerce ou l'entreprise selon les instructions de la Formule 4797) Ou d'autres biens miniers et biens de l'article 126. La conversion involontaire (autre que la perte ou le vol) des biens utilisés dans un commerce ou une entreprise et des immobilisations détenues plus d'un an pour les affaires ou le profit. Toutefois, consultez la rubrique Disposition de biens amortissables non utilisés dans le commerce ou l'entreprise sous les instructions de la Formule 4797. La disposition d'actifs non monétaires autres que des stocks ou des biens détenus principalement pour la vente à des clients dans le cours normal de vos activités commerciales. Perte ordinaire sur la vente, l'échange ou l'inutilité de la petite entreprise d'investissement (article 1242) stock. Perte ordinaire sur la vente, l'échange ou l'inutilité des petites entreprises (article 1244). Gain ou perte ordinaire sur des titres ou des marchandises détenus dans le cadre de votre activité de négociation, si vous avez précédemment effectué une élection à la valeur de marché. Voir Traders in Securities. plus tard. Utilisez le formulaire 4684 pour signaler les conversions involontaires de biens en raison d'un accident ou d'un vol. Utiliser le formulaire 6781 pour déclarer les gains et les pertes des contrats de l'article 1256 et à cheval. Utilisez le formulaire 8824 pour signaler des échanges similaires. Un échange de même nature survient lorsque vous échangez des biens d'affaires ou d'investissement pour des biens d'un genre similaire. Utiliser le formulaire 8960 pour calculer tout impôt sur le revenu de placement net relatif aux gains et aux pertes inscrits à l'annexe D, y compris les gains et les pertes découlant d'une activité de négociation de valeurs mobilières. Capital Asset La plupart des biens que vous possédez et que vous utilisez à des fins personnelles ou d'investissement est une immobilisation. Par exemple, votre maison, votre mobilier, votre voiture, vos actions et vos obligations sont des immobilisations. Un bien immobilisé est un bien que vous possédez, sauf ce qui suit. Stock dans le commerce ou d'autres biens inclus dans l'inventaire ou détenus principalement pour la vente aux clients. Mais voyez le Tip sur certaines compositions musicales ou des copyrights, plus tard. Comptes ou effets à recevoir: Pour les services rendus dans le cours normal de votre activité ou de votre entreprise, Pour les services rendus en tant qu'employé, ou De la vente d'actions dans le commerce ou d'autres biens inclus dans l'inventaire ou détenus principalement pour la vente aux clients. Propriété amortissable utilisée dans votre commerce ou votre entreprise, même si elle est entièrement amortie. Immobilier utilisé dans votre commerce ou votre entreprise. Un droit d'auteur sur une composition littéraire, musicale ou artistique une lettre ou un mémorandum ou une propriété similaire qui est: Créé par vos efforts personnels Préparé ou produit pour vous (dans le cas d'une lettre, mémorandum ou propriété similaire) ou Reçu dans des circonstances Comme par don) qui vous donne droit à la base de la personne qui a créé le bien ou pour qui le bien a été préparé ou produit. Mais voyez le Tip sur certaines compositions musicales ou copyrights ci-dessous. Une publication du gouvernement des États-Unis, y compris le Relevé du Congrès, que vous avez reçue du gouvernement pour un montant inférieur au prix normal de vente ou que vous avez reçu dans des circonstances qui vous donnent droit à une personne qui a reçu la publication pour un prix inférieur au prix normal. Certains instruments financiers dérivés sur matières premières détenus par un courtier et reliés aux activités des courtiers en tant que courtier. Voir la section 1221 (a) (6). Certaines opérations de couverture conclues dans le cours normal de votre activité commerciale. Voir la section 1221 (a) (7). Fournitures régulièrement utilisées dans votre commerce ou votre entreprise. Vous pouvez choisir de considérer comme des immobilisations certaines compositions musicales ou copyrights vendus ou échangés. Voir Pub. 550 pour plus de détails. Basis and Recordkeeping Basis est le montant de votre investissement dans l'immobilier aux fins fiscales. La base de la propriété que vous achetez est généralement son coût. Il existe des règles spéciales pour certains types de biens, tels que les biens hérités. Vous devez connaître votre base pour calculer tout gain ou perte sur la vente ou toute autre disposition de la propriété. Vous devez conserver des registres exacts qui indiquent la base et, le cas échéant, la base ajustée de votre propriété. Vos enregistrements doivent indiquer le prix d'achat, y compris les augmentations de commission à la base, comme le coût des améliorations et des diminutions à la base, comme l'amortissement, les distributions sans dividendes sur le stock et les divisions d'actions. Si vous avez reçu un relevé de l'annexe A (Form 8971) d'un exécuteur testamentaire d'une succession ou d'une autre personne tenue de produire une déclaration de revenus successorale après juillet 2015, vous pourriez être tenu de déclarer une base conforme à la valeur fiscale du bien. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les rapports de base cohérents et sur la base en général, consultez la colonne (e) 8212Cost ou autre base dans les instructions du formulaire 8949 et les publications suivantes. Pub. 551, Bases de l'actif. Pub. 550, Revenus et dépenses de placement (y compris les gains et pertes en capital). Déclarer les gains ou pertes à court terme dans la partie I. Déclarer les gains ou les pertes à long terme dans la partie II. La période de détention des gains et pertes en capital à court terme est d'un an ou moins. La période de détention des gains et pertes en capital à long terme est supérieure à un an. Pour plus de renseignements sur les périodes de détention, consultez les Instructions pour le formulaire 8949. Distributions de gains en capital Ces distributions sont versées par un fonds commun de placement (ou une autre société d'investissement réglementée) ou une fiducie de placement immobilier à partir de ses gains en capital nets réalisés à long terme. Les distributions des gains en capital nets réalisés à court terme ne sont pas traitées comme des plus-values. Au lieu de cela, ils sont inclus sur le formulaire 1099-DIV comme dividendes ordinaires. Inscrivez à l'annexe D, ligne 13, le total des distributions de gains en capital qui vous ont été versées au cours de l'exercice, peu importe la durée de votre placement. Ce montant est indiqué dans la case 2a du formulaire 1099-DIV. S'il y a un montant à la case 2b, inscrivez ce montant à la ligne 11 de la feuille de calcul de la section 1250 non comptabilisée dans ces instructions si vous remplissez la ligne 19 de l'annexe D. Si un montant est inclus dans la case 2c, Stock d'affaires (QSB). plus tard. Si vous avez rempli la ligne 18 de l'annexe D. Si vous avez reçu des distributions de gains en capital à titre de prête-nom (c'est-à-dire qu'elles ont été versées à la ligne 18 de l'annexe D.) Vous mais réellement appartiennent à quelqu'un d'autre), rapport sur l'annexe D, ligne 13, seulement le montant qui vous appartient. Joignez un relevé indiquant le montant total que vous avez reçu et le montant que vous avez reçu en tant que candidat. Consultez les instructions de l'annexe B pour en savoir plus sur l'exigence de produire les formulaires 1099-DIV et 1096. Vente de votre maison Vous n'aurez peut-être pas à signaler la vente ou l'échange de votre maison principale. Si vous devez le signaler, remplissez le formulaire 8949 avant l'annexe D. Informez la vente ou l'échange de votre maison principale sur le formulaire 8949 si: Vous ne pouvez exclure tout votre gain du revenu ou Vous avez reçu un formulaire 1099-S pour la vente ou l'échange . Tout gain que vous ne pouvez pas exclure est imposable. Généralement, si vous rencontrez les deux tests suivants, vous pouvez exclure jusqu'à 250 000 de gain. Si vous et votre conjoint remplissez ces critères et que vous déposez une déclaration conjointe, vous pouvez exclure jusqu'à 500 000 gains (mais un seul conjoint doit satisfaire à l'exigence relative à la propriété de l'essai 1). Essai 1. Pendant la période de 5 ans qui s'est terminée à la date à laquelle vous avez vendu ou échangé votre maison, vous en avez la propriété pendant 2 ans ou plus (l'exigence de propriété) et y habitez pendant 2 ans ou plus (l'exigence d'utilisation ). Test 2. Vous n'avez pas exclu le gain sur la vente ou l'échange d'une autre maison principale pendant la période de 2 ans se terminant à la date de la vente ou l'échange de votre maison. Réduction de l'exclusion. Même si vous ne respectez pas l'un ou l'autre des deux tests ci-dessus, vous pouvez toujours demander une exclusion si vous avez vendu ou échangé la maison en raison d'un changement de lieu de travail, de santé ou de certaines circonstances imprévues. Dans ce cas, le montant maximal de gain que vous pouvez exclure est réduit. Pour plus d'informations, voir Pub. 523. Vente de la maison par le conjoint survivant. Si votre conjoint est décédé avant la vente ou l'échange, vous pouvez toujours exclure jusqu'à 500 000 de gain si: La vente ou l'échange est au plus tard 2 ans après le décès de votre conjoint Juste avant le décès de votre conjoint, . Au moins un conjoint a satisfait à l'exigence de propriété du test 1. Et les deux conjoints ont répondu à l'épreuve 2 et vous n'avez pas remarié avant la vente ou l'échange. Exceptions à l'épreuve 1. Vous pouvez choisir de suspendre la période d'essai de 5 ans pour la possession et l'utilisation de l'épreuve 1 pendant une période que vous ou votre conjoint dessert en dehors des États-Unis à titre de bénévole du Peace Corps ou Membre des services en uniforme ou du service extérieur des États-Unis, en tant qu'employé de la communauté du renseignement ou en dehors des États-Unis en tant qu'employé du Peace Corps. Cela signifie que vous pouvez être en mesure de répondre à l'essai 1, même si, en raison de votre service, vous n'avez pas réellement utiliser la maison comme votre maison principale pendant au moins les 2 ans requis pendant la période de 5 ans se terminant à la date de vente. Le délai de 5 ans ne peut être prolongé pendant plus de 10 ans. Tamara achète une maison en Virginie en 2004 qu'elle utilise comme sa maison principale pendant 3 ans. Pendant 8 ans, de 2007 à 2015, Tamara fait partie d'un service étendu et qualifié en tant que membre des services en uniforme au Koweït. En 2016, Tamara vend la maison. Tamara n'a pas utilisé la maison comme sa maison principale pour 2 des 5 ans avant la vente. Pour répondre à l'essai 1. Tamara choisit de suspendre la période d'essai de 5 ans pendant sa période de 8 ans de service en uniforme au Koweït. Parce que cette période de 8 ans ne sera pas compté pour déterminer si elle a utilisé la maison comme sa maison principale pour 2 des 5 années avant la vente, elle répond aux exigences de propriété et d'utilisation de l'essai 1. Droit élargi qualifié. Une vente ou toute autre disposition d'une participation dans une société de personnes peut donner lieu à des gains ordinaires, des gains en objets de collection (gain de 28 points) ou des gains non recouvrés au titre de l'article 1250. Pour plus de détails sur le gain de 28 points, reportez-vous aux instructions de la ligne 18. Pour plus de détails sur le gain non recouvré au chapitre 1250, reportez-vous aux instructions de la ligne 19. Actifs détenus à des fins personnelles En général, L'utilisation est un gain en capital. Inscrivez-le sur le formulaire 8949 avec la case C cochée (si la transaction est à court terme) ou la case F vérifiée (si la transaction est à long terme). Toutefois, si vous avez converti des biens amortissables à des fins personnelles, tout ou partie du gain à la vente ou à l'échange de ce bien peut devoir être recapturé à titre de revenu ordinaire. Utilisez la partie III du formulaire 4797 pour calculer le montant de la récupération du revenu ordinaire. Le montant de la récupération est inclus à la ligne 31 (et à la ligne 13) de la formule 4797. Ne saisissez aucun gain de cette propriété à la ligne 32 du formulaire 4797. Si vous ne remplissez pas la partie III pour d'autres propriétés, inscrivez 8220 NA 8221 à la ligne 32. Si le gain total est supérieur au montant de la récupération, inscrivez 8220 du formulaire 4797 8221 de la colonne (a) de la partie I du formulaire 8949 (si l'opération est à court terme) ou de la partie II du formulaire 8949 (si l'opération est à long terme) , Et sauter les colonnes (b) et (c). Dans la colonne (d) du formulaire 8949, inscrivez l'excédent du gain total par rapport au montant de récupération. Laisser les colonnes (e) à (g) vierges. Compléter la colonne (h). Assurez-vous de cocher la case C en haut de la partie I ou la case F en haut de la partie II de ce formulaire 8949 (selon la durée de possession de l'actif). La perte résultant de la vente ou de l'échange d'une immobilisation détenue à des fins personnelles n'est pas déductible. Mais si vous avez subi une perte liée à la vente ou à l'échange de biens immobiliers détenus à des fins personnelles pour lesquels vous avez reçu un formulaire 1099-S, vous devez déclarer la transaction sur le formulaire 8949, même si la perte n'est pas déductible. Vous avez une perte sur la vente d'une maison de vacances qui n'est pas votre maison principale et vous avez reçu un formulaire 1099-S pour la transaction. Indiquez la transaction dans la partie I ou la partie II du formulaire 8949, selon la durée de la propriété de la maison. Remplissez toutes les colonnes. Comme la perte n'est pas déductible, inscrivez 8220 L 8221 dans la colonne (f). Inscrivez la différence entre la colonne (d) et la colonne (e) comme un montant positif dans la colonne (g). Ensuite, remplir la colonne (h). (Par exemple, si vous avez entré 5 000 dans la colonne (d) et 6 000 dans la colonne (e), entrez 1 000 dans la colonne (g) et entrez -0- (5 000 8722 6 000 1 000) dans la colonne (h). La case C au haut de la partie I ou la case F au haut de la partie II du présent formulaire 8949 (selon la durée de votre propriété)) Pertes en capital En général, un gain en capital découlant de la disposition d'une obligation à escompte sur le marché est À titre de revenu d'intérêts jusqu'à concurrence de la date d'aliénation. Voir les articles 1276 à 1278 et Pub. 550 pour plus d'informations sur la réduction sur le marché. Consultez les Instructions pour le formulaire 8949 pour obtenir des renseignements détaillés sur la façon de déclarer la disposition d'une obligation à escompte sur le marché. Instruments de dette de paiement éventuel Tout gain constaté lors de la vente, de l'échange ou de la mise hors service d'un instrument d'emprunt assujetti à la méthode du cautionnement non imposable est traité comme un revenu d'intérêts plutôt que comme un gain en capital même si vous détenez l'instrument d'emprunt . Si vous vendez un titre d'emprunt assujetti à un paiement conditionnel assujetti à la méthode de l'obligation à dividende noncompact à perte, votre perte est une perte ordinaire dans la mesure de l'inclusion de l'amortissement d'émission initial (OID) antérieur sur l'instrument de dette. Si l'instrument de dette est une immobilisation, traiter toute perte qui est plus que vos inclusions OID antérieures comme une perte en capital. Voir la section 1.1275-4 (b) des règlements pour les exceptions à ces règles. Si vous avez reçu un formulaire 1099-B (ou un relevé de remplacement) déclarant la vente d'un instrument d'emprunt assujetti au paiement conditionnel imposable assujetti à la méthode de l'obligation non obligataire et que le case ordinaire de la case 2 est vérifié, un rajustement peut être requis. Veuillez déclarer la transaction sur le formulaire 8949 et compléter la fiche de calcul du formulaire 8217s pour l'ajustement de l'instrument de la dette de paiement éventuel dans la colonne (g) pour figurer le rajustement à inscrire dans la colonne (g) du formulaire 8949. Voir Pub. 550 ou Pub. 1212 pour plus de détails sur les règles spéciales ou les ajustements qui pourraient s'appliquer. Ventes de lavage Une vente de lavage se produit lorsque vous vendez ou autrement aliénez des actions ou des titres (y compris un contrat ou une option pour acquérir ou vendre des actions ou des titres) à perte et, dans les 30 jours avant ou après la vente ou la disposition: Acquisition d'actions ou de valeurs mobilières sensiblement identiques dans le cadre d'un commerce totalement assujetti à l'impôt, Entreprendre un contrat ou une option pour acquérir des actions ou des titres essentiellement identiques, ou Acquérir des actions ou des titres essentiellement identiques pour votre régime de retraite individuel (IRA) ou Roth IRA. Vous ne pouvez déduire les pertes des ventes de lavage, sauf si la perte a été encourue dans le cours normal de votre activité en tant que courtier en valeurs mobilières. La base du bien (ou du contrat ou de l'option d'acquisition de biens) substantiellement identique est son coût augmenté par la perte refusée (sauf dans le cas du paragraphe (4) ci-dessus). Ces règles de vente de lavage ne s'appliquent pas à un rachat d'actions dans un fonds du marché monétaire flottant-valeur liquidative (valeur liquidative). Si vous recevez un formulaire 1099-B (ou un relevé de remplacement), la case 1g de ce formulaire indiquera généralement s'il y a eu perte de vente non transférable et son montant si: Le ou les titres vendus étaient des titres couverts (définis dans les Instructions pour le formulaire 8949, colonne (e)), et Les titres ou valeurs mobilières substantiellement identiques que vous avez achetés avaient le même numéro CUSIP que le ou les titres que vous avez vendus et qui ont été achetés dans le même compte que le ou les titres que vous avez vendus. (Les numéros CUSIP sont des numéros d'identification de sécurité.) Cependant, vous ne pouvez déduire une perte d'une vente de lavage même si elle n'est pas signalée sur le formulaire 1099-B (ou déclaration de remplacement). Pour plus de détails sur les ventes de laveuse, voir Pub. 550. Déclarer une transaction de vente de lavage dans la partie I ou la partie II (selon la durée de possession du ou des titres) du formulaire 8949 avec la case appropriée cochée. Remplissez toutes les colonnes. Entrer 8220 W 8221 dans la colonne (f). Inscrivez comme chiffre positif dans la colonne (g) le montant de la perte non autorisé. Voir les instructions pour le formulaire 8949, colonnes (f), (g) et (h). Traders in Securities Vous êtes un trader en valeurs mobilières si vous êtes engagé dans l'activité d'achat et de vente de titres pour votre propre compte. Pour être engagé dans une entreprise en tant que négociant en valeurs mobilières, toutes les déclarations suivantes doivent être vraies. Vous devez chercher à profiter des fluctuations quotidiennes du marché des cours des titres et non des dividendes, des intérêts ou de l'appréciation du capital. Votre activité doit être substantielle. Vous devez poursuivre l'activité avec continuité et régularité. Les faits et circonstances suivants doivent être pris en considération pour déterminer si votre activité est une entreprise. Périodes de détention typiques pour les titres achetés et vendus. La fréquence et le montant en dollars de vos opérations au cours de l'année. La mesure dans laquelle vous poursuivez l'activité pour produire un revenu pour votre subsistance. Le temps que vous consacrez à l'activité. Vous êtes considéré comme un investisseur, et non un commerçant, si votre activité ne répond pas à la définition ci-dessus d'une entreprise. Il n'a pas d'importance si vous appelez vous-même un commerçant ou un commerçant jour 8220. 8221 À l'instar d'un investisseur, un commerçant doit généralement déclarer chaque vente de titres (en tenant compte des commissions et de tout autre coût d'acquisition ou de disposition des titres) sur le formulaire 8949, sauf si l'une des exceptions décrites dans les instructions du formulaire 8949 s'applique. Toutefois, si un commerçant a précédemment fait le choix de la valeur au marché (expliqué ci-dessous), chaque transaction est déclarée dans la partie II du formulaire 4797 plutôt que sur le formulaire 8949. Peu importe si un commerçant fait état de ses gains et pertes sur le formulaire 8949 Ou le formulaire 4797, le gain ou la perte découlant de la disposition de valeurs mobilières n'est pas pris en compte dans le calcul du revenu net tiré du travail autonome à l'annexe SE. Voir les Instructions pour l'annexe SE pour une exception qui s'applique aux contrats de l'article 1256. La limitation des frais d'intérêts de placement qui s'applique aux investisseurs ne s'applique pas aux intérêts payés ou encourus dans une entreprise de négociation. Un commerçant rapporte les intérêts débiteurs et autres frais (à l'exclusion des commissions et autres frais d'acquisition ou de cession de titres) d'une entreprise commerciale figurant à l'annexe C (au lieu de l'annexe A). Un commerçant peut également détenir des titres à des fins d'investissement. Les règles applicables aux investisseurs s'appliqueront généralement à ces titres. Allouer les intérêts et autres dépenses entre votre entreprise de négociation et vos titres de placement. Élection à l'intention des négociateurs Un commerçant peut faire un choix en vertu de l'article 475 (f) pour déclarer tous les gains et pertes sur les titres détenus dans le cadre d'une entreprise de négociation en tant que revenu ordinaire (ou perte), y compris ceux provenant de titres détenus à la la fin de l'année. Les titres détenus à la fin de l'exercice sont 8220 évalués à la valeur de marché 8221 en les traitant comme s'ils avaient été vendus (et rachetés) à la juste valeur marchande le dernier jour ouvrable de l'année. En règle générale, le choix doit être fait à la date d'échéance (y compris les prorogations) de la déclaration de revenus pour l'année précédant l'année pour laquelle l'élection devient effective. Pour être en vigueur pour 2016, le choix doit avoir été fait à la date d'échéance de votre déclaration (sans compter les prolongations), le 18 avril 2016, pour la plupart des gens. La date d'échéance pour 2016 était le 18 avril, au lieu du 15 avril, en raison du jour de l'émancipation dans le district de Columbia (même si vous ne viviez pas dans le district de Columbia). Si vous avez vécu dans le Maine ou le Massachusetts, l'élection doit avoir été faite d'ici le 19 avril 2016, en raison de la fête du Patriots Day dans ces états. À compter de l'année où l'élection devient effective, un commerçant rapporte tous les gains et les pertes des titres détenus dans le cadre de l'activité de négociation, y compris les titres détenus à la fin de l'année, dans la partie II du formulaire 4797. Si vous avez précédemment effectué le choix, Consultez les Instructions pour le formulaire 4797. Pour plus de détails sur l'élection du mark-to-market pour 2017, voir Pub. 550 ou la Procédure de revenus 99-17, qui se trouve à la page 52 du Internal Revenue Bulletin 1999-7 à irs. govpubirs-irbsirb99-07.pdf. Si vous détenez des titres à des fins de placement, vous devez les identifier comme tels dans vos dossiers le jour où vous les avez acquis (par exemple, en détenant les titres dans un compte de courtage distinct). Les titres que vous détenez pour un placement ne sont pas évalués à la valeur de marché. Ventes à découvert Une vente à découvert est un contrat de vente de biens que vous avez emprunté pour livraison à un acheteur. À une date ultérieure, vous achetez des biens substantiellement identiques et les livrer au prêteur ou de livrer la propriété que vous déteniez, mais ne voulait pas transférer au moment de la vente. Vous pensez que la valeur des actions XYZ va baisser. Vous empruntez 10 actions de votre courtier et les vendre pour 100. Il s'agit d'une vente à découvert. Vous achetez plus tard 10 actions pour 80 et les livrer à votre courtier pour fermer la vente à découvert. Votre gain est de 20 (100 8722 80). Période de détention. Habituellement, votre période de détention est la quantité de temps que vous déteniez réellement la propriété finalement livré au courtier ou au prêteur pour fermer la vente à découvert. Toutefois, votre gain à la clôture d'une vente à découvert est à court terme si vous (a) déteniez des biens substantiellement identiques pour un an ou moins à la date de la vente à découvert, ou (b) Mais au plus tard à la date de clôture de la vente à découvert. Si vous déteniez des biens substantiellement identiques depuis plus d'un an à la date d'une vente à découvert, toute perte réalisée sur la vente à découvert est une perte en capital à long terme, même si le bien utilisé pour fermer la vente à découvert a été détenu pendant une année ou moins . Déclarer une vente à découvert. Déclarer toute vente à découvert sur le formulaire 8949 au cours de l'année où il se termine. Si une vente à découvert s'est terminée en 2016, mais que vous n'avez pas reçu un formulaire 2016 1099-B (ou un relevé de remplacement) parce que vous y êtes entré avant 2011, signalez-le sur le formulaire 8949 de la partie I avec la case C vérifiée ou la partie II avec la case F Vérifié (selon le cas). Dans la colonne (a), entrez (par exemple) 8220 100 sh. XYZ Co.82122010 vente à découvert fermé. 8221 Remplissez les autres colonnes selon leurs instructions. Rapportez la vente à découvert de la même manière si vous avez reçu un formulaire 2016 1099-B (ou un relevé de remplacement) qui ne montre pas le produit (prix de vente). Gain ou perte sur options Rapport sur le formulaire 8949 gain ou perte de la fermeture ou l'expiration d'une option qui n'est pas un contrat de l'article 1256, mais est une immobilisation entre vos mains. Si une option que vous avez achetée a expiré, entrez la date d'expiration dans la colonne (c) et entrez 8220 EXPIRED 8221 dans la colonne (d). Si une option qui a été accordée (écrite) a expiré, entrez la date d'expiration dans la colonne (b) et entrez 8220 EXPIRED 8221 dans la colonne (e). Remplissez les autres colonnes selon leurs instructions. Voir Pub. 550 pour plus de détails. Si une option d'achat que vous avez vendue après 2013 a été exercée, la prime d'option que vous avez reçue sera reflétée dans le produit figurant à la case 1d du formulaire 1099-B (ou de la déclaration de remplacement) que vous avez reçu. Si vous avez vendu l'option d'achat avant 2014, la prime d'option que vous avez reçue pourrait ne pas être reflétée sur le formulaire 1099-B. Si ce n'est pas le cas, inscrivez la prime comme un nombre positif dans la colonne (g) du formulaire 8949. Entrez 8220 E 8221 dans la colonne (f). Pour 10 en 2013, vous avez vendu Joe une option pour acheter une action de stock XYZ pour 80. Joe plus tard exercé l'option. Le formulaire 1099-B que vous obtenez montre le produit à 80. Entrez 80 dans la colonne (d) du formulaire 8949. Entrez 8220 E 8221 dans la colonne (f) et 10 dans la colonne (g). Complétez les autres colonnes selon les instructions. Méthode de la VNI pour les fonds du marché monétaire Si vous avez un gain ou une perte en capital déterminé selon la méthode de la valeur liquidative (VNI) relativement aux actions d'un fonds du marché monétaire de la VNI, inscrivez le gain ou la perte en capital sur le formulaire 8949, C vérifié. Inscrivez le nom de chaque fonds suivi de 8220 (VL) 8221 dans la colonne (a). Inscrivez le gain ou la perte net dans la colonne (h). Laissez toutes les autres colonnes vierges. Voir les instructions pour le formulaire 8949. Gains en capital non distribués Inclure à la ligne 11 de l'annexe D le montant de la case 1a du formulaire 2439. Cela représente votre quote-part des gains en capital non distribués à long terme de la société d'investissement réglementée (y compris un fonds commun de placement) Ou une fiducie de placement immobilier. S'il y a un montant à la case 1b, inscrivez ce montant à la ligne 11 de la feuille de calcul du gain de la section 1250 non retracée si vous remplissez la ligne 19 de l'annexe D. Si un montant figure à la case 1c, voir Exclusion de gain sur une PME admissible ) Stock . plus tard. Si vous remplissez la ligne 18 de l'annexe D, inscrivez le montant à la ligne 4 de la Feuille de calcul des taux 28. Inclure sur le formulaire 1040, ligne 73 ou le formulaire 1040NR, ligne 69, la taxe payée tel qu'indiqué À la case 2 du formulaire 2439. Cochez également la case pour le formulaire 2439. Additionnez à la base de votre stock l'excédent du montant inclus dans le revenu sur le montant du crédit pour la taxe payée. Voir Pub. 550 pour plus de détails. Ventes à tempérament Si vous avez vendu des biens (autres que des actions ou des titres cotés) à un gain et que vous recevrez un paiement dans une année d'imposition après l'année de vente, vous devez généralement déclarer la vente selon la méthode des acomptes provisionnels, à moins que vous ne choisissiez de le faire. Utiliser le formulaire 6252 pour déclarer la vente selon la méthode des acomptes provisionnels. Utilisez également le formulaire 6252 pour signaler tout paiement reçu en 2016 à la suite d'une vente effectuée au cours d'une année antérieure que vous avez déclarée selon la méthode des acomptes provisionnels. Pour choisir la méthode de versement, rapporter le montant total du gain sur le formulaire 8949 sur une déclaration en temps opportun (y compris les prolongations) pour l'année de la vente. Si votre déclaration initiale a été déposée à temps, vous pouvez le faire sur une déclaration modifiée déposée au plus tard 6 mois après la date d'échéance de votre déclaration (à l'exclusion des prolongations). Écrire 8220 Déposé conformément à l'article 301.9100-2 8221 en haut de la déclaration modifiée. Démutualisation des compagnies d'assurance-vie La démutualisation d'une compagnie d'assurance-vie se produit lorsqu'une mutuelle d'assurance-vie se transforme en société par actions. Si vous étiez titulaire d'une police ou rentier de la mutuelle, vous avez peut-être reçu des actions de la société ou de la trésorerie en échange de votre participation dans la société mutuelle. Si l'opération de démutualisation est considérée comme une réorganisation exempte d'impôt, aucun gain ou perte n'est comptabilisé à l'échange de votre participation dans la société mutuelle pour les actions. La société peut vous conseiller si la transaction est une réorganisation sans impôt. Votre période de détention pour le nouveau stock comprend la période pendant laquelle vous déteniez une participation dans la société mutuelle. Si vous avez reçu de l'argent en échange de votre participation, vous devez comptabiliser tout gain en capital. Si vous déteniez la participation pendant plus d'un an, déclarer le gain à titre de gain en capital à long terme dans la partie II du formulaire 8949. Si vous déteniez une participation de 1 an ou moins, signalez le gain à titre de capital à court terme Dans la partie I du formulaire 8949. Assurez-vous que la case appropriée est cochée en haut du formulaire 8949. Si la transaction de démutualisation ne peut pas être considérée comme une réorganisation exempte d'impôt, vous devez comptabiliser un gain ou une perte en capital. Si vous déteniez la participation pendant plus d'un an, déclarer le gain ou la perte comme un gain ou une perte en capital à long terme dans la partie II du formulaire 8949. Si vous déteniez la participation pendant un an ou moins, À titre de gain ou de perte en capital à court terme dans la partie I du formulaire 8949. Assurez-vous que la case appropriée est cochée en haut du formulaire 8949. Votre période de détention pour le nouveau stock commence le jour suivant la réception du stock. Petites entreprises (article 1244) Stock Indiquer une perte ordinaire découlant de la vente, de l'échange ou de l'inutilité d'une petite entreprise (article 1244) sur le formulaire 4797. Toutefois, si la perte totale est supérieure au montant maximal qui peut être traité comme une (50 000 ou, sur une déclaration conjointe, 100 000), signalez également la transaction sur le formulaire 8949 comme suit. Dans la colonne (a), inscrivez 8220 Capital de la section 1244 perte de stock. 8221 Remplissez les colonnes (b) et (c) comme vous le feriez normalement. Dans la colonne (d), inscrivez le prix de vente complet du stock vendu. Dans la colonne (e), inscrivez l'intégralité de la base du stock vendu. Entrer 8220 S 8221 dans la colonne (f). Voir les instructions pour le formulaire 8949, colonnes (f), (g) et (h). Dans la colonne (g), inscrivez la perte que vous avez demandée sur le formulaire 4797 pour cette transaction. Entrez-le comme un nombre positif. Compléter la colonne (h) selon ses instructions. Rapportez la transaction dans la partie I ou la partie II du formulaire 8949 (selon la durée de conservation du stock) en cochant la case appropriée. Vous avez vendu l'article 1244 pour 1 000 actions. Votre base était de 60 000. Vous avez tenu le stock pendant 3 ans. Vous pouvez réclamer 50 000 de votre perte comme une perte ordinaire sur le formulaire 4797. Pour réclamer le reste de la perte sur le formulaire 8949, cochez la case appropriée en haut. Inscrivez 1 000 sur le formulaire 8949, partie II, colonne (d). Inscrivez 60 000 dans la colonne (e). Inscrivez 8220 S 8221 dans la colonne (f) et 50 000 (la perte ordinaire réclamée sur le formulaire 4797) dans la colonne (g). Dans la colonne (h), inscrivez (9 000) (1 000 8722 60 000 50 000). Mettez-le entre parenthèses pour montrer qu'il est un montant négatif. Exclusion de gains sur des actions admissibles de petites entreprises (QSB) L'article 1202 vous permet d'exclure une partie du gain admissible sur la vente ou l'échange d'actions QSB. L'exclusion prévue à l'article 1202 s'applique uniquement aux actions de QSB détenues depuis plus de 5 ans. Si vous avez acquis l'action QSB au plus tard le 17 février 2009, vous pouvez exclure jusqu'à 50 du gain admissible. Toutefois, vous pouvez exclure jusqu'à 60% du gain admissible sur certains titres de la zone d'habilitation. Voir le stock d'affaires de l'Empowerment Zone. plus tard. Si vous avez acquis l'action QSB après le 17 février 2009 et avant le 28 septembre 2010, vous pouvez exclure jusqu'à 75 du gain admissible. Si vous avez acquis l'action QSB après le 27 septembre 2010, vous pouvez exclure jusqu'à 100 du gain admissible. Pour être stock QSB, le stock doit répondre à tous les tests suivants. Il doit être stock dans une société C (c'est-à-dire, pas stock de société S). Elle doit avoir été émise à l'origine après le 10 août 1993. À la date d'émission de l'action, la société était une société canadienne de type C dont l'actif brut total était de 50 millions ou moins a) en tout temps après le 9 août 1993; Avant l'émission du titre, et (b) immédiatement après l'émission du titre. Les actifs bruts comprennent ceux de tout prédécesseur de la société. Toutes les sociétés qui sont membres du même groupe contrôlé par une filiale mère sont traitées comme une seule société. Vous devez avoir acquis le stock à son émission initiale (soit directement, soit par l'entremise d'un preneur ferme), soit en échange d'argent ou d'autres biens (autres que les actions), soit à titre de rémunération pour les services (autres que les preneurs fermes). Dans certains cas, vous pouvez rencontrer ce test si vous avez acquis le stock d'une autre personne qui a répondu au test (par exemple par don ou héritage) ou par une conversion ou un échange d'actions QSB que vous déteniez. During substantially all the time you held the stock: The corporation was a C corporation, At least 80 of the value of the corporations assets were used in the active conduct of one or more qualified businesses (defined next), and The corporation wasnt a foreign corporation, DISC, former DISC, regulated investment company, real estate investment trust, REMIC, FASIT, cooperative, or a corporation that has made (or that has a subsidiary that has made) a section 936 election. SSBIC. A specialized small business investment company (SSBIC) is treated as having met test 5b. Definition of qualified business. A qualified business is any business that isnt one of the following. A business involving services performed in the fields of health, law, engineering, architecture, accounting, actuarial science, performing arts, consulting, athletics, financial services, or brokerage services. A business whose principal asset is the reputation or skill of one or more employees. A banking, insurance, financing, leasing, investing, or similar business. A farming business (including the raising or harvesting of trees). A business involving the production of products for which percentage depletion can be claimed. A business of operating a hotel, motel, restaurant, or similar business. For more details about limits and additional requirements that may apply, see Pub. 550 or section 1202. Acquisition date of stock acquired after February 17, 2009. When you are determining whether your exclusion is limited to 50, 75, or 100 of the gain from QSB stock, your acquisition date is considered to be the first day you held the stock (determined after applying the holding period rules in section 1223). Empowerment Zone Business Stock You generally can exclude up to 60 of your gain from the sale or exchange of QSB stock held for more than 5 years if you meet the following additional requirements. The stock you sold or exchanged was stock in a corporation that qualified as an empowerment zone business during substantially all of the time you held the stock. You acquired the stock after December 21, 2000, and before February 18, 2009. Requirement 1 will still be met if the corporation ceased to qualify after the 5-year period that began on the date you acquired the stock. However, the gain that qualifies for the 60 exclusion cant be more than the gain you would have had if you had sold the stock on the date the corporation ceased to qualify. Stock acquired after February 17, 2009. You can exclude up to 75 of your gain if you acquired the stock after February 17, 2009, and before September 28, 2010. You can exclude up to 100 of your gain if you acquired the stock after September 27, 2010. More information. For more information about empowerment zone businesses, see section 1397C. If you held an interest in a pass-through entity (a partnership, S corporation, common trust fund, or mutual fund or other regulated investment company) that sold QSB stock, to qualify for the exclusion you must have held the interest on the date the pass-through entity acquired the QSB stock and at all times thereafter until the stock was sold. How To Report Report the sale or exchange of the QSB stock on Form 8949, Part II, with the appropriate box checked, as you would if you werent taking the exclusion. Then enter 8220 Q 8221 in column (f) and enter the amount of the excluded gain as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. If you are completing line 18 of Schedule D, enter as a positive number the amount of your allowable exclusion on line 2 of the 28 Rate Gain Worksheet if you excluded 60 of the gain, enter 2 3 of the exclusion if you excluded 75 of the gain, enter 1 3 of the exclusion if you excluded 100 of the gain, dont enter an amount. Gain from Form 1099-DIV. If you received a Form 1099-DIV with a gain in box 2c, part or all of that gain (which is also included in box 2a) may be eligible for the section 1202 exclusion. Report the total gain (box 2a) on Schedule D, line 13. In column (a) of Form 8949, Part II, enter the name of the corporation whose stock was sold. In column (f), enter 8220 Q 8221 and in column (g) enter the amount of the excluded gain as a negative number. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). If you are completing line 18 of Schedule D, enter as a positive number the amount of your allowable exclusion on line 2 of the 28 Rate Gain Worksheet if you excluded 60 of the gain, enter 2 3 of the exclusion if you excluded 75 of the gain, enter 1 3 of the exclusion if you excluded 100 of the gain, dont enter an amount. Gain from Form 2439. If you received a Form 2439 with a gain in box 1c, part or all of that gain (which is also included in box 1a) may be eligible for the section 1202 exclusion. Report the total gain (box 1a) on Schedule D, line 11. In column (a) of Form 8949, Part II, enter the name of the corporation whose stock was sold. In column (f), enter 8220 Q 8221 and in column (g) enter the amount of the excluded gain as a negative number. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). If you are completing line 18 of Schedule D, enter as a positive number the amount of your allowable exclusion on line 2 of the 28 Rate Gain Worksheet if you excluded 60 of the gain, enter 2 3 of the exclusion if you excluded 75 of the gain, enter 1 3 of the exclusion if you excluded 100 of the gain, dont enter an amount. Gain from an installment sale of QSB stock. If all payments arent received in the year of sale, a sale of QSB stock that isnt traded on an established securities market generally is treated as an installment sale and is reported on Form 6252. Report the long-term gain from Form 6252 on Schedule D, line 11. Figure the allowable section 1202 exclusion for the year by multiplying the total amount of the exclusion by a fraction, the numerator of which is the amount of eligible gain to be recognized for the tax year and the denominator of which is the total amount of eligible gain. In column (a) of Form 8949, Part II, enter the name of the corporation whose stock was sold. In column (f), enter 8220 Q 8221 and in column (g) enter the amount of the allowable exclusion for the year as a negative number. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). If you are completing line 18 of Schedule D, enter as a positive number the amount of your allowable exclusion for the year on line 2 of the 28 Rate Gain Worksheet if you excluded 60 of the gain, enter 2 3 of the allowable exclusion for the year if you excluded 75 of the gain, enter 1 3 of the allowable exclusion for the year if you excluded 100 of the gain, dont enter an amount. Alternative minimum tax. If you qualify for the 50, 60, or 75 exclusion, enter 7 of your allowable exclusion for the year on line 13 of Form 6251. If you qualify for the 100 exclusion, leave line 13 of Form 6251 blank. Rollover of Gain From QSB Stock If you sold QSB stock (defined earlier) that you held for more than 6 months, you can elect to postpone gain if you buy other QSB stock during the 60-day period that began on the date of the sale. A pass-through entity also can make the election to postpone gain. The benefit of the postponed gain applies to your share of the entitys postponed gain if you held an interest in the entity for the entire period the entity held the QSB stock. If a pass-through entity sold QSB stock held for more than 6 months and you held an interest in the entity for the entire period the entity held the stock, you also can elect to postpone gain if you, rather than the pass-through entity, buy the replacement QSB stock within the 60-day period. If you were a partner in a partnership that sold or bought QSB stock, see box 11 of the Schedule K-1 (Form 1065) sent to you by the partnership and Regulations section 1.1045-1. You must recognize gain to the extent the sale proceeds are more than the cost of the replacement stock. Reduce the basis of the replacement stock by any postponed gain. You must make the election no later than the due date (including extensions) for filing your tax return for the tax year in which the QSB stock was sold. If your original return was filed on time, you can make the election on an amended return filed no later than 6 months after the due date of your return (excluding extensions). Write 8220 Filed pursuant to section 301.9100-2 8221 at the top of the amended return. To make the election, report the sale in Part I or Part II (depending on how long you, or the pass-through entity, if applicable, owned the stock) of Form 8949 as you would if you werent making the election. Then enter 8220 R 8221 in column (f). Enter the amount of the postponed gain as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. Rollover of Gain From Empowerment Zone Assets If you sold a qualified empowerment zone asset that you held for more than 1 year, you may be able to elect to postpone part or all of the gain that you would otherwise include in income. If you make the election, you generally recognize gain on the sale only to the extent, if any, that the amount realized on the sale is more than the cost of qualified empowerment zone assets (replacement property) you purchased during the 60-day period beginning on the date of the sale. The following rules apply. No portion of the cost of the replacement property may be taken into account to the extent the cost is taken into account to exclude gain on a different empowerment zone asset. The replacement property must qualify as an empowerment zone asset with respect to the same empowerment zone as the asset sold. You must reduce the basis of the replacement property by the amount of postponed gain. This election doesnt apply to any gain (a) treated as ordinary income or (b) attributable to real property, or an intangible asset, that isnt an integral part of an enterprise zone business. The District of Columbia enterprise zone isnt treated as an empowerment zone for this purpose. The election is irrevocable without IRS consent. See section 1397C for the definition of empowerment zone and enterprise zone business. You can find out if your business is located within an empowerment zone by using the EZRC Address Locator at egis. hud. govezrclocator. Qualified empowerment zone assets are: Tangible property, if: You acquired the property after December 21, 2000, The original use of the property in the empowerment zone began with you, and Substantially all of the use of the property, during substantially all of the time that you held it, was in your enterprise zone business and Stock in a domestic corporation or a capital or profits interest in a domestic partnership, if: You acquired the stock or partnership interest after December 21, 2000, solely in exchange for cash, from the corporation at its original issue (directly or through an underwriter) or from the partnership The business was an enterprise zone business (or a new business being organized as an enterprise zone business) as of the time you acquired the stock or partnership interest and The business qualified as an enterprise zone business during substantially all of the time you held the stock or partnership interest. See section 1397B for more details. How to report. Report the sale of empowerment zone stock or an empowerment zone partnership interest on Part II of Form 8949 as you would if you werent making the election. Then enter 8220 R 8221 in column (f), and enter the amount of the postponed gain as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. Report the sale or exchange of empowerment zone business property on Form 4797. See the Form 4797 instructions for details. Exclusion of Gain From DC Zone Assets If you sold or exchanged a District of Columbia Enterprise Zone (DC Zone) asset that you acquired after 1997 and held for more than 5 years, you may be able to exclude the amount of qualified capital gain that you would otherwise include in income. The exclusion applies to an interest in, or property of, certain businesses operating in the District of Columbia. DC Zone asset. A DC Zone asset is any of the following. DC Zone business stock. DC Zone partnership interest. DC Zone business property. Qualified capital gain. Qualified capital gain is any gain recognized on the sale or exchange of a DC Zone asset that is a capital asset or property used in a trade or business. It doesnt include any of the following gains. Gain treated as ordinary income under section 1245. Section 1250 gain figured as if section 1250 applied to all depreciation rather than the additional depreciation. Gain attributable to real property, or an intangible asset, that isnt an integral part of a DC Zone business. Gain from a related-party transaction. See Sales and Exchanges Between Related Persons in chapter 2 of Pub. 544. See section 1400B for more details on DC Zone assets and special rules. How to report. Report the sale or exchange of DC Zone business stock or a DC Zone partnership interest on Form 8949, Part II, as you would if you werent taking the exclusion. Then enter 8220 X 8221 in column (f). Enter the amount of the exclusion as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. Report the sale or exchange of DC Zone business property on Form 4797. See the Form 4797 instructions for details. Exclusion of Gain From Qualified Community Assets If you sold or exchanged a qualified community asset that you acquired after 2001 and before 2010 and held for more than 5 years, you may be able to exclude the qualified capital gain that you would otherwise include in income. The exclusion applies to an interest in, or property of, certain renewal community businesses. Qualified community asset. A qualified community asset is any of the following. Qualified community stock. Qualified community partnership interest. Qualified community business property. Qualified capital gain. Qualified capital gain is any gain recognized on the sale or exchange of a qualified community asset but doesnt include any of the following. Gain treated as ordinary income under section 1245. Section 1250 gain figured as if section 1250 applied to all depreciation rather than the additional depreciation. Gain attributable to real property, or an intangible asset, that isnt an integral part of a renewal community business. Gain from a related-party transaction. See Sales and Exchanges Between Related Persons in chapter 2 of Pub. 544. See section 1400F for more details on qualified community assets and special rules. How to report. Report the sale or exchange of qualified community stock or a qualified community partnership interest on Form 8949, Part II, with the appropriate box checked, as you would if you werent taking the exclusion. Then enter 8220 X 8221 in column (f) and enter the amount of the exclusion as a negative number in column (g). Put it in parentheses to show it is negative. See the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Complete all remaining columns. Report the sale or exchange of qualified community business property on Form 4797. See the Form 4797 instructions for details. Rollover of Gain From Publicly Traded Securities You can postpone all or part of any gain from the sale of publicly traded securities by buying common stock or a partnership interest in a specialized small business investment company during the 60-day period that began on the date of the sale. See Pub. 550. Also see the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h). Rollover of Gain From Stock Sold to ESOPs or Certain Cooperatives You can postpone all or part of any gain from the sale of qualified securities, held for at least 3 years, to an employee stock ownership plan (ESOP) or eligible worker-owned cooperative, if you buy qualified replacement property. See Pub. 550. Also see the instructions for Form 8949, columns (f), (g), and (h).Qualified Small Business Stock: An Opportunity for Tech Startups Editor: Alan Wong, CPA Gains amp Losses Technology companies, in particular biotech, face large hurdles in raising capital to sustain operations until they have a viable product in a marketplace. As a result, their capitalization schedules are unlike those of other types of businesses where capital is provided once at startup and operations are funded from sales or services that are made or delivered soon after organization. The existence of convertible debt, incentive stock options, warrants, and preferred stock, along with the need for additional capital, creates opportunities to issue additional qualified small business stock (QSBS) in 2013. The benefit of the QSBS gain exclusion is enhanced with the increase in capital gain rates that went into effect in 2013. QSBS issued after Aug. 10, 1993, and before Feb. 18, 2009, was eligible for a 50 exclusion from capital gains however, the balance was subject to the 28 capital gain rate. The alternative minimum tax (AMT) also came into play to further reduce the small benefit derived from the exclusion. This limited benefit also reduced the effort that practitioners put into planning around Sec. 1202. That changed with the enactment of the American Recovery and Reinvestment Act of 2009 (ARRA), P. L. 111-5. ARRA increased the exclusion rate from 50 to 75, but retained the 28 rate on the remainder, as well as the alternative minimum taxable income adjustment. The 75 exclusion is effective for stock acquired from Feb. 18, 2009, through Sept. 27, 2010. This gave practitioners more incentive to begin exploring opportunities, but the exclusion was still limited, still had AMT implications, and required a stock sale to take advantage of the tax benefit. On Sept. 28, 2010, the Small Business Jobs Act of 2010, P. L. 111-240, increased the exclusion to 100 for both regular and AMT purposes but only for stock issued prior to Dec. 31, 2010. The 100 exclusion was then extended on Dec. 17, 2010, by the Tax Relief, Unemployment Insurance Reauthorization, and Job Creation Act of 2010, P. L. 111-312, through Dec. 31, 2011. The 100 exclusion provision expired on Dec. 31, 2011, but it was restored retroactively by the American Taxpayer Relief Act of 2012, P. L. 112-240, which was signed into law on Jan. 2, 2013. The extension is temporary through Dec. 31, 2013. The history of this provision has not allowed much time for tax practitioners to maximize its use. With the provision set to expire again on Dec. 31, 2013, now is the time to work with clients to attempt to maximize the amount of future gains that could be excluded entirely from federal tax. Unless the 100 exclusion is extended, QSBS gain on stock issued in 2014 and after will revert to a 50 exclusion, and a portion of the excluded gain will be subject to AMT. Due to the various effective dates and exclusion percentages, it is imperative to track original issue dates of the stock, as well as to understand which stock transactions constitute a new issue. Issuers and investors of QSBS must document the original issue dates and qualification as QSBS at the time of original issue. The exclusion for QSBS gain described in Sec. 1202 is not unlimited and is computed at the shareholder level. In general, the amount of QSBS gain that can be excluded from income is the greater of 10 million or 10 times the aggregate adjusted basis of the QSBS issued by the corporation and disposed of by the taxpayer during the tax year. Eligible shareholders include individuals and passthrough entities only corporate shareholders are not eligible. The 10 million limit is a lifetime aggregate amount that must be tracked per issuer by the taxpayer. Adjusted basis is determined without regard to any addition to basis after the date on which the stock was originally issued. Eligible gain means any gain from the sale or exchange of QSBS that is held for more than five years. QSBS Defined The definition of QSBS seems relatively simple at first glance, but it becomes more complicated upon further reading. To qualify as QSBS, the corporation must meet the definition at the time the stock is originally issued to the taxpayer reporting the gain. QSBS includes any stock in a C corporation received in exchange for either money or property or as compensation for services provided to the corporation. In general, QSBS includes stock in a domestic C corporation if the aggregate gross assets of that corporation did not exceed 50 million either before or immediately after the issuance of the stock. Aggregate gross assets means the amount of cash and the aggregate adjusted basis of other property held by the corporation. In the case of appreciated contributed property, the adjusted basis of the property will be determined as if the property were contributed at its fair market value. The 50 million limit includes all corporations within a parent-subsidiary controlled group. The ownership threshold for a parent-subsidiary controlled group is 50 ownership of the subsidiary for this purpose. Care must be taken to review and assure that the stock not only met the QSBS definition at the time of issue but also to document that the stock continued to meet certain requirements that must be maintained over the holding period. There is not much guidance in the way of regulations or case law, due to the relatively few taxpayers who used the provision before 2009 and the fact that no QSBS eligible for 100 gain has yet been sold. An additional requirement is that the corporation must meet an active business requirement for substantially all of the taxpayers holding period for the stock. Active business is defined as using at least 80 of the assets by value of the corporation in the active conduct of one or more qualified trades or businesses. Special rules apply for startup activities, research and experimental expenditures under Sec. 174, or activities with respect to in-house research expenses described in Sec. 41. Assets used in these categories are deemed to be used in an active trade or business. The Code also allows for assets held for reasonably required working capital needs. Other key areas to consider are limits on real estate holdings, nonsubsidiary stock holdings, and computer software royalties. These requirements must be monitored over the taxpayers holding period, not simply at the time of stock issuance. The definition of qualified trade or business specifically excludes professional services such as health care, law, engineering, architecture, accounting, actuarial sciences, performing arts, consulting, athletics, financial services, brokerage services, or any other trade where the principal asset of the trade is the reputation or skill of one or more of its employees. Also excluded are banking, insurance, financing, leasing, investing, or similar businesses farming activities and businesses involving the production or extraction of products eligible to receive a depletion deduction. Additionally, businesses operating a hotel, motel, restaurant, or similar business are statutorily excluded. Care must be taken to determine that the corporation issuing stock purported to be QSBS is not involved in any of the prohibited trades. It bears repeating that this qualification is not only important at the time of issuance but also during the entire holding period. Another opportunity for holders of QSBS is provided by Sec. 1045. Secs. 1045 and 1202 define QSBS in the same manner, which will be discussed in the coming paragraphs. This option is available to in vestors in QSBS that have held the stock for at least six months. Sec. 1045 allows a holder of QSBS to roll over gain into replacement QSBS. The taxpayer must invest in the replacement QSBS within 60 days of the sale of the QSBS. The taxpayer will only recognize gain to the extent that the amount realized on the sale exceeds the cost of any QSBS purchased during the replacement period (less any portion of that cost previously taken into account under Sec. 1045). The amount of the deferred gain reduces the basis in the replacement QSBS, so any gain not recognized currently is deferred, not excluded. There is no specific language in either Sec. 1202 or 1045 that indicates the two sections are mutually exclusive. Therefore, it would be reasonable to conclude that a taxpayer who exceeds the dollar limits of Sec. 1202 could use Sec. 1045 to defer the excess gain. Obviously, the QSBS gain would have to meet the longer five-year holding period for Sec. 1202 exclusion. Since the 100 exclusion is set to expire on Dec. 31, 2013, startup tech companies and other qualifying C corporations should look at their current and planned capital transactions for opportunities to increase the amount of stock issued that would qualify for the 100 exclusion. This means creating newly issued stock in 2013. By issuing stock in 2013, a corporation may be able to improve the position of its shareholders that originally received shares prior to 2009. Having stock that is eligible for the 100 exclusion may also become a negotiating tool for the exit of the founders. However, it does not make sense to ignore the tax consequences of transactions, in the interest of issuing new QSBS. For instance, exercising stock options would be a way to get additional QSBS eligible for the 100 exclusion. Consideration must be given to compare paying tax currently at ordinary income tax rates versus the potential for a zero tax stock sale at least five years in the future. This may make sense, or it may not. However, if a plan is already in place to exercise shares, if they are about to expire soon after Dec. 31, 2013, or if the strike price is near the fair market value price and current taxes are minimal, the exercise of the option in 2013 as opposed to 2014 is worth considering. Convertible debt is another area that may yield results by accelerating conversion during 2013. Practitioners need to be wary of triggering cancellation-of-debt income from changing terms of outstanding debt as well as triggering interest income on the conversion, whether or not the interest is paid in cash or in additional stock. This is also a transaction where taxable income will be recognized, yet it may be beneficial to do so in 2013 rather than 2014. Shareholders receiving restricted stock will have another reason to consider a Sec. 83(b) election to lock the share issue date in 2013. Noncompensatory avenues to increase shares issued in 2013 could be considered as well. Such options could involve the declaration of dividends with a dividend reinvestment plan or, more simply, the issuance of new shares for cash or property. In summary, practitioners should proactively work with C corporation clients and their attorneys to consider ways to increase the number of QSBS shares that are eligible for the 100 exclusion. This provision in Sec. 1202, along with the rollover provision of Sec. 1045, could provide a very tax-favorable exit strategy. Now is the time to assure this option is available and maximized. The clock is ticking, again, on this provision, which reverts to a 50 exclusion for stock issued after Dec. 31, 2013, greatly limiting the planning value. Reactive tax planning involves answering clients questions in five years when they are considering a sale proactive tax planning involves planning now to maximize the potential benefit of QSBS in the years ahead when an exit is being considered. Alan Wong is a senior managertax with Baker Tilly Virchow Krause LLP, in New York City. For additional information about these items, contact Mr. Wong at 212-792-4986, ext. 986, or awongbakertilly . Unless otherwise noted, contributors are members of or associated with Baker Tilly Virchow Krause LLP. December 12, 2013 In January 2013, Congress enacted legislation that could provide certain investors who acquire qualified small business stock (ldquoQSBSrdquo) before the end of 2013 with a significant tax benefit. In effect, the gains realized from the sale or exchange of QSBS acquired by eligible investors after September 27, 2010 and on or before December 31, 2013 and held for more than five years may qualify for a 100 percent exclusion from federal income tax. Under this temporary 100 percent exclusion, excluded gains also are exempt from the alternative minimum tax. As a result, the effective federal income tax rate on capital gains that qualify for this exclusion generally will be zero. The maximum amount of gain eligible for the exclusion with respect to the stock of a single issuer is the greater of 10 million or 10 times the investorrsquos basis in the stock of the issuing corporation. Unless Congress acts, QSBS acquired after December 31, 2013 will revert to the original QSBS rules, which generally provide for a 50 percent exclusion of gain from qualifying sales of QSBS, subject to the alternative minimum tax. Eligible Investors Only non-corporate investors, including individuals, estates and trusts, qualify for the benefits of the QSBS gain exclusion rules. A non-corporate investor that owns an interest in a flow-through entity (such as an LLC, partnership or S corporation) also may be eligible for the exclusion with respect to their share of the gain from the sale of QSBS held by the flow-through entity, provided that certain special rules are satisfied. Qualified Small Business Stock Stock is QSBS only if the investor acquired the stock at original issue from a corporation that is a ldquoqualified small businessrdquo (described below) in exchange for money or property (other than stock) or as compensation for services to the corporation (other than as an underwriter of the stock). Acquired at Original Issue The tax benefits of the QSBS exclusion are available to investors (including service providers and founders) that acquire stock (but not options, warrants, phantom stock rights or debt) from the issuing corporation. As previously described, the stock must be acquired from the corporation in exchange for money or property (other than stock) or as compensation for services (other than as an underwriter). For this purpose: Conversion of debt exercise of warrants or options . The conversion of debt into stock and the exercise of investor warrants or employee stock options are treated as acquisitions of stock at original issue. Conversion of an LLC or partnership to C corporation . If an LLC or partnership is converted into a C corporation, C corporation stock issued in the conversion to members or partners of the LLC or partnership is treated as the acquisition of stock at original issue. However, the temporary 100 percent exclusion would only apply to any appreciation in value of the C corporation stock that occurs after the conversion transaction. Qualified Small Business Requirement For stock to qualify as QSBS, the issuer of the stock generally must satisfy the following requirements: The issuer must be an eligible domestic C corporation. DISCs, RICs, REITs, REMICs, FASITs, cooperatives and certain other special types of corporations are not eligible corporations. The aggregate gross assets of the issuer must not have exceeded 50 million (as determined under special rules) at any time from inception up to the time immediately after the issuance of stock to the applicable investor. The corporation must submit any reports that the IRS requires. Currently, the IRS has not created any reporting requirements for QSBS issuers. The issuer must use at least 80 percent (by value) of its assets in the active conduct of one or more qualified trades or businesses during substantially all of the applicable investorrsquos holding period. It should be noted that: A number of types of businesses are expressly excluded from being ldquoqualified trades or businesses. rdquo For example, any trade or business involving the performance of services in the fields of health, law, engineering, consulting, financial services and many other types of service businesses will not qualify. In addition, hotel, restaurant, oil, gas, banking, investment, farming and certain other types of businesses will not qualify. Research and start-up activities in connection with a future qualified trade or business generally may be treated as the active conduct of the qualified trade or business, regardless of whether these activities have generated any gross income. For purposes of the 80 percent test, in addition to assets clearly used in the active conduct of a qualified business, the following assets also may be counted as used in the active conduct of the business: (1) assets held for working capital needs and (2) assets held for investment that are reasonably expected to be used within two years to finance research and experimentation in a qualified trade or business or to finance increases in the corporationrsquos working capital needs. If a corporation has been in existence for at least two years, however, no more than 50 percent of the assets of the corporation will qualify as used in an active trade or business by reason of the rules described in (1) and (2). There are limitations on the amount of portfolio stock and real estate that a corporation may hold and still be considered engaged in the active conduct of a qualified trade or business. An otherwise eligible corporation that is licensed to operate as a ldquospecialized small business investment companyrdquo (or SSBIC) under section 301(d) of the Small Business Investment Act of 1958 (as in effect on May 13, 1993) is deemed to satisfy the active business requirements. Certain redemptions by the issuing corporation of its stock within two years (or one year, in some cases) before or after the issuance of stock may disqualify the issued stock from QSBS status. Written By View or download Related Industries Related Practices